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  • A PROPOS DU TRAVAIL

    SUJET
    De la resistance à l'impôt en RDC : causes, conséquences et propositions de solutions

    PROBLEMATIQUE
    Pourquoi les contribuables Congolais résistent-ils pour s’acquitter loyalement de leurs impôts ?

    HYPOTHESE
    De notre part, nous estimons que les contribuables résistent pour s’acquitter loyalement de leurs impôts parce que : •Ils ne voient pas de retombées positives dans leur vie quotidienne ; •C’est leurs manière de reprocher les dirigeants du non-respect des règles minimales de bonne gouvernance ; •C’est leurs façon de réagir à la mauvaise gestion, à la mauvaise affectation des ressources et aux détournements des deniers publics organisés par les autorités gouvernementales ; •Ils ne sont pas instruits suffisamment sur le civisme fiscal ou sur la culture fiscale.

    RESUMER
    En somme, lorsque nous avons abordé l’examen du sujet de notre travail, nous avons souligné à titre d’objet d’étude qu’en RDC il y a aucun prélèvement obligatoire qui n’échappe au phénomène de la résistance à l’impôt et par conséquent il y a certaines personnes qui naissent, grandissent et meurent sans avoir un seul jour payé l’impôt de la fiscalité provinciale et nous voulions dans ce travail cerner les formes, les causes et les conséquences de la résistance à l’impôt en rapport avec les comportements économique de l’Etat et des contribuables. Pour ce faire, nous avons posé comme problématique : « Pourquoi les contribuables Congolais résistent-ils pour s’acquitter loyalement de leurs impôts ? » Eu égard à la problématique ainsi posée, nous avons émis les hypothèses suivantes : les contribuables Congolais résistent à l’impôt parce qu’ils ne voient pas de retombées positives dans leur vie quotidienne, c’est leurs manière de reprocher les dirigeants du non-respect des règles minimales de bonne gouvernance, c’est leurs façon de réagir à la mauvaise gestion, à la mauvaise affectation des ressources et aux détournements des derniers publics organisés par les autorités gouvernementales et enfin, nous estimons qu’ils résistent à l’impôt parce qu’ils ne sont pas instruits suffisamment sur le civisme fiscal ou sur la culture fiscale. Pour un meilleur examen de la problématique posée, nous avons fait recours à la méthode juridique et quant à la récolte des données soumises à l’analyse, nous avons fait recours à diverses techniques : la technique documentaire, la technique d’observation et enfin la technique de la statistique. Comme résultats obtenus et ainsi, répondant à la question de savoir : « pourquoi les contribuables Congolais résistent-ils pour s’acquitter loyalement de leurs impôts ? », nous estimons que si l’Etat Congolais met en pratique nos propositions de solutions quant à la résistance à l’impôt sur les véhicules et à l’impôt sur les revenus locatifs, le taux de résistance aux impôts sera minime et l’Administration fiscale aura la facilité de mobiliser les recettes afin de couvrir les charges publiques et dans cette optique, les réalisations quitteront le déficit vers l’excédent. Concernant la structure du travail, hormis l’introduction générale et la conclusion, nous avons reparti notre étude en deux chapitres, subdivisés chacun en sections et en paragraphes. Le premier chapitre a été consacré aux Généralités sur l’impôt et dans ce chapitre, nous avons passé en revue différentes notions relatives aux impôts de la RDC. Six sections ont été abordées à savoir : la notion d’impôts, les principes d’imposition, les éléments constitutifs de l’impôt, la politique fiscale Congolaise, la technique fiscale Congolaise et enfin l’application de la loi fiscale dans le temps et dans l’espace. En abrégé, dans le premier chapitre nous avons commencé par définir l’impôt, nous avons également donné ses caractéristiques et ses notions voisines ainsi que les rôles ou fonctions de l’impôt, outre cela, nous avons fait ressortir les éléments constitutifs de l’impôt, de même que la politique fiscale Congolaise avant de chuter par préciser l’applicabilité de la loi fiscale. Le second chapitre a eu pour titre : « La Résistance à l’impôt ». Dans ce chapitre, cinq sections ont été abordées, il s’agit de : la Présentation de la DRHKAT, Administration à laquelle notre travail est attaché, l’analyse des formes de la résistance à l’impôt, l’étude des comportements économiques de l’Etat et des contribuables, l’examen des causes de la résistance à l’impôt et s’agissant de la dernière section, nous avons proposé quelques pistes de solution au problème de la résistance à l’impôt dans la ville de Lubumbashi. D’une manière sommaire, dans ce chapitre nous avons examiné les formes de résistance à l’impôt sur les véhicules et à l’impôt sur les revenus locatifs utilisés par les contribuables, nous avons analysé aussi les comportements économiques de l’Etat et des contribuables. En plus de cela, nous avons décrypté les causes de la résistance à l’impôt sur les véhicules et sur les revenus locatifs et enfin, nous avons chuté par proposer les pistes de solution à la résistance aux impôts étudiés. En tout et pour tout, c’est donc en ces termes que nous mettons fin à notre travail scientifique tout en espérant être complétés par d’autres chercheurs en la matière étant donné qu’à nous seuls nous ne saurons épuiser complètement le sujet et nous tenons par la même occasion à demander l’indulgence à tous ceux qui, aléatoirement d’une manière ou d’une autre ont été offusqués et lésés par notre façon d’appréhender, de juger et de critiquer les faits.

    AMELIORATION
    les continuateurs de notre travail doivent chercher les causes de la reistance aux impôts de la fiscalité nationale car dans notre travail, nous avons mis à nu les causes de la resistances aux impôts de la fiscalité provinciale.

    AUTRES DETAILS
    2018-2019 Licence Droit Université de Lubumbashi Lubumbashi


    AUTEUR
    Ilunga Jephté Jephté

    REMERCIEMENT
    La réalisation de ce mémoire a été possible grâce au concours de plusieurs personnes à qui nous voulons témoigner toute notre gratitude dans les lignes qui suivent mais avant cela, précisons que ce travail est dédié à tous ceux qui croient aux impôts et plus précisément à (au) : •L’Eternel Dieu tout puissant plein de miséricorde et de compassion, nous Te remercions car c’est Toi qui accorde l’intelligence à ceux qui en manquent et qui donne la sagesse aux sages ; •Directeur de ce mémoire, Monsieur NGOY NDJIBU Laurent, pour sa patience, sa disponibilité et surtout ses judicieux conseils, qui ont contribué à alimenter notre réflexion ; •Mon très cher père BANZE MUTANGALA, pour votre soutien pendant les dures épreuves, pour être toujours là durant les moments les plus difficiles. Il nous manque des mots pour exprimer notre reconnaissance, mais que ce travail vous prouve notre amour, notre profonde et sincère reconnaissance ; •Mon très cher pasteur Jacques ONOKODI et sa charmante épouse Mélodie du ciel ONOKODI, pour votre apport spirituel dans notre vie chrétienne ; •Mes frères et sœurs : Jeff SHABANZA; Nathalie ILUNGA; Chadrack KABUYA; Christian KABUYA; Néhémie NUMBI; Pierre KALONGO; Fridolin NUMBI; Bin- Elisée MBUYA; Abed-Nego BANZE; Dackson BANZE; Sephora KANONGE; Phine’s NGOY; Syntiche MANDE; Moïse MUVUM; Sarah MUTANGALA; Richard MBAYO; Priscil ILUNGA; etc. Pour tous les soutiens matériels, financiers et morals témoignés à notre égard ; •Mon frère Henock NKULU, pour ses conseils concernant mon style d’écriture, ils ont grandement facilité notre travail ; •Mes beaux-frères et belles sœurs : Serge NDUWA; Benjamin NUMBI; Baudouin KAZADI; Iness KASONGO; Noella KASONGO; Huguette FUND; De maman WANDUBA; Falonne KITUNGWA ; •Mes amis, collègues et connaissances : Marc KAFUKU; Robin MUNGU; Timo NGWEWA; Fiston NGWEWA; Heather TSHIKOMBA; Patrick KABEYA; Victoire KYAPONGE; Izy KABILA; Delphin BOSOKPALE; Guelord MALALE; French ILUNGA; Bovic KIBAMBE; Franck LENGE; Grâce TSHIBOLA; Boniface NDAYE; Héritier NTETA; Gracia KILOLO; Martine MANDA; Ruth KASEYA; Clarisse MUSEKA; Meschack KAFUKU; pour leur soutien moral et intellectuel tout au long de notre démarche. Que tous ceux dont les noms ne sont pas repris ne se sentent pas oublier dans notre travail.


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