ANALYSE DE L’IMPOT FONCIER ET SON APPORT DANS LES RECETTES DE LA DRHKAT

Pour parvenir à un travail façonné jusqu’à sa taille, les questions suivantes ont constitué la problématique de notre étude :

 Quel est l’apport de l’impôt foncier dans les recettes fiscales de la DRHKAT ?

 En quoi les défis actuels sur le recouvrement et mobilisation des recettes fiscales impacte-t-il sur l’atteintes des objectifs fiscaux en terme de prévision et réalisations des recettes

 Les recettes de l’impôt foncier représentent quel pourcentage dans les recettes de la DRHKAT

Au regard de ces questions plusieurs hypothèses ont été émis. Pour vérifier nos hypothèses, nous avons recourir à la méthodologie quantitative, celle-ci a été appuyée par quelques techniques.

Nous avons aboutis aux résultats suivants :

Par rapport à la première question, nous disons que les recettes de la Direction des recettes du Haut-Katanga auraient varient fortement en 2018 et 2019 soit un écart de 7,5% et en 2018 et 2017 une faible variation de 0,1%, en étant inférieure aux prévisions. L’apport de l’impôt foncier dans les recettes de la DRHKAT par rapport autres impôts locaux est de 14,5% en 2017, 14,6% en 2018 et 22,1% en 2019. Cette situation s’explique par le fait que le système fiscal Congolais est déclaratif et auto-liquidatif, ce qui donnent au contribuable la latitude de déclarer lui-même la matière imposable ; entrainant comme conséquence la minoration de la matière imposable et de payer lui-même ; ce qui entraine la non vérification de la matière imposable.

Pour ce qui concerne la deuxième préoccupation, Il se pose un grand problème sur la connaissance de la loi fiscale en plusieurs matières par les contribuables. Cet aspect de chose reproduit ce que nous appelons le refoulement des recettes fiscales. Il s’agit d’abord de l’intégration de celui-ci en lui permettant de prendre connaissance de ses droits et devoirs ou responsabilité fiscales et en suite d’arriver à lui produire un schéma fiscal éloigné des dérives fiscales sur sa manière de participation au paiement de ses responsabilités fiscales.

Ce pour quoi la Direction de recettes du Haut-Katanga doit renforcer le suivi et le contrôle de l’impôt foncier. A cet effet, il importe d’intensifier le rapprochement des déclarations aux recoupements détenus par les services ainsi que les missions de contrôle inopiné et ponctuel des assujettis, de mettre en œuvre le droit d’enquête, le droit de visite et de saisi, et d’organiser des descentes inopinées médiatisées auprès des assujettis.

Pour ce qui concerne la troisième préoccupation, les recettes de la DRHKAT représente 0,63% en 2017, 0,95% en 2018 et 1,39% en 2019. Notons que l’année 2019 est caractériser par un pourcentage plus performant de réalisation de l’impôt foncier dans les recettes de la DRHKAT, suivie de l’année 2018 et enfin vient en dernier position l’année 2017.

Donc l’année 2019 constitue une année caractérisée par la meilleure réalisation des recettes de l’impôt foncier dans les recettes de la DRHKAT durant notre période étude. Ces résultats affirment nos hypothèses.

Ce sujet développé étant complexe, nous n’avons pas l’intention de prétendre tout dire, mais nous avons au moins donné l’essentiel de l’analyse de l’impôt foncier et son apport dans les recettes de la DRHKAT. 

Pour clore, la perfection n’est pas de ce monde, le présent travail étant une œuvre humaine et peuvent être entravé d’erreur d’où l’incertitude est toujours censée trouver sa place, ainsi toutes vos critiques, suggestions et propositions à l’enrichissement est inévitable. 
 

Autres Détails

Travail de fin de cycle présenté en vue de l’obtention du grade de
gradué en sciences économiques et de gestion
Option : Economie générale
Dirigé par : NZUZI BANGIKA Maguy, Cheffe de Travaux

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