De la force probante de l’aveu en droit pénal congolais

CONCLUSION En effet, il existe en droit pénal congolais plusieurs modes de preuve a savoir les constatations matérielles, le témoignage, la preuve littérale, l’aveu etc. dans ce dernier mode, nous avons l’aveu judicaire et l’aveu extrajudiciaire. Dans le premier cas, il s’agit d’un aveu qui obtenu en présence du juge alors que dans le deuxième cas, il s’obtient en dehors de ce dernier. Cependant, en raison des multiples circonstances qui accompagnent ces aveux, il arrive que certains aveux soient exprimés par les incapables, d’autres par violence, d’autres encore sont mensongers et enfin d’autres qui sont obtenus en violation de la loi. En pareille circonstance, la force probante varie selon qu’il s’agit d’un aveu judiciaire ou d’un aveu extrajudiciaire. Pour une certaine doctrine, l’aveu judiciaire lie le juge alors que dans le second le juge détient le pouvoir d’appréciation. Pour une autre doctrine, que l’aveu soit judiciaire ou extrajudiciaire doit faire l’objet d’appréciation de la part du juge en raison des circonstances qui l’entourent. Lorsqu’il est contacté que l’aveu a été obtenu en violation des droits de la défense, de la dignité humaine ou de la loyauté dans ce cas le juge peut écarter cette preuve en se fondant sur d’autres éléments probants. Cette manière de faire est justifiée par le fait qu’en manière pénale, le juge est actif et par conséquent il peut rechercher d’autres moyens de preuve pour supplier a ceux qu’ils sont brandis. C’est ainsi que nous nous sommes ralliés à cette dernière. Ainsi dit, nous ne pensons pas avoir abordé tous les aspects de ce thème, nous nous sommes limités à ceux qui nous paraissent utiles. Nous demandons à tous ceux qui vont nous lire que les critiques constructives nous sont les bienvenues, l’œuvre humaine étant entachée d’imperfections, nous vous demandons que nous parfaire par des études postérieures à notre recherche.

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