Ce contenu est entièrement gratuit

De l'impact du choix du régime de la séparation des biens au regard du devoir de fidélité aux usages traditionnelle

Par Mbuyu ilunga jean • Bibliothèque : Bibliothèque PubliqueDroit • Mémoire • 2023-10-04 • 63 vue(s)

Ce travail porte sur « De l’impact du choix du régime de la séparation des biens au regard du devoir de la fidélité aux usages traditionnels en Droit congolais ». Il est parfois constaté avec amertume que dans la procédure de la formation du mariage (coutumier tant civil), quelque rétention se présente toujours, et quand il s’agisse du choix de régime voue à la gestion des biens, vis-à-vis a ce contrariété, les époux sont appeler a opté pour un régime.
Pour certain l’option s’opère sur le régime de la communauté universelle, soit la communauté réduite aux acquêts et pour les autres sur le régime de la séparation des biens, tous ce trois régime sont prévue dans le code de la famille1.
Pourtant chaque régime produits ses effets sur les biens des époux lors de la constitution du mariage, et c’est ici ou naissent les conflits aux seins de la société ou d’une part se présente les ennuis dans la gouvernance des avoirs et d’autre part les obligations de la fidélité aux usages traditionnels tant soit peu respecter et ce conflit renvoi souvent aux conséquences énorme créant ainsi l’instabilité de la cellule de base de la communauté humaine, et tant donne qu’il s’agis pour nous du choix du régime de la séparation des biens.
Notons avec inquiétude que la situation des plusieurs mariages organisé autour du régime de la séparation des biens est en état critique au regard du devoir de fidélité aux usages traditionnels, l’âme même du mariage se trouve menacé.
Conscient que le mariage occupe une place unique et privilégiée dans la société et Que pour assurer l'épanouissement intégral et harmonieux d’une société, le mariage devrait assortir ses a tous organisé autour de principe qui annonce ainsi une atmosphère de bonheur, d'amour et de compréhension.
Dans cette même idée n’est-il pas dit que « l’homme quittera son père et sa mère, et s’attachera à sa femme, et ils deviendront une seule chair 2? » et comment départager les biens d’une même chaire ?

L’alternative de ce sujet est né d’un constat résultant de nos inquiétudes, vue le trouble que subit actuellement la société, le menace de divorce que fait face le mariage et pourtant ceci Etant la cellule de base de la communauté humaine,
Inquiétude essentiellement attachée aux impacts du choix du régime de la séparation des biens au regard du devoir de la fidélité aux usages traditionnels en droit congolais.
C’est ainsi que La législation en la matière donne le libre choix du régime matrimonial sans y prévenir des d’impact qu’aurait produit chacun d’eux eu égard du devoir des fidélités aux usages traditionnels et notre préoccupation est de valoriser et mettre en harmonie les mariages en conciliant celui-ci au régime de paix et promettant a une société stable et équilibre, en rapport avec les obligations des fidélités aux usages traditionnels.
Il est certain que depuis plus d’une décennie, existe certains principes auxquels nul ne peut y déroger peu importe les inventions et innovations de l’homme, il s’agit du droit de se marie, le mariage comme toujours dans son aspect contractuel, présente une complexité dans sa constitution y égard du régime qui doit le régir, et les principes des gouvernances des biens entre époux.
Étudier le mariage, c'est inévitablement confronter les usages en vigueur en République Démocratique du Congo avec les idées que la civilisation occidentale actuelle a adoptées.3 Mais le mariage européen et le mariage en RDC sont-ils choses comparables, sont-ils, par rapport à une même réalité, deux expressions entre lesquelles les différences viennent uniquement de l'éloignement géographique, de l'écart des techniques ou des économies, de la diversité des religions? S'agit-il de deux institutions auxquelles des traits communs donnent un faux aide parenté.
Cependant Tout individu a le droit de se marier avec la personne de son choix, de sexe opposé, et de fonder une famille4. Réputé en cellule de base de la communauté humaine renchérit la constitution, la famille est organisée de manière à assurer son unité, sa stabilité et sa protection en respectant les usages et tradition lui soumis.

….


Autres Détails


Créer un compte ou Connectez-vous   pour obtenir le contenu

Partager

Commentaires (0)

Créer un compte ou Connectez-vous   pour commenter

Aucun commentaire pour l'instant

Contenus relatifs