De l’indemnisation desexperts et témoins en droit judiciaire congolais ; regard sur le TGI Likasi

En définitive après une longue étude menée dans notre recherche sur 

l’indemnisation desexperts et témoins en droit judiciaire congolais ; regard sur le TGI Likasi 

; dans ce travail nous avons démontrées la bonne reconnaissance du législateur du code de procédure pénale envers les experts et témoins ou bien toute personne capable qui serait solliciter par la justice pour apporter la véracité des faits dans les professionnelles de droit, d’être indemniser pour son témoignage déposer ou pour son expertise techniquement orchestrée devant les cours et tribunaux congolais.

La volonté du législateur congolais de reconnaitre l’importance d’un témoin et de l’expertce pour créer un bon climat de fonctionnement de la justice congolaise, d’où les juges et les officiers du ministère public ont une connaissance limitées, il a fallu l’inter professionnalité des différents personnels. Ce dernier doivent être indemnisé pour le temps et le frais qu’ilsont engagés dans leurs participation à une procédure pénale et la loi détermine les autorités compétente pour allouées ces personnages pour leurs dépositions devant la justice.

Mais chose grave les chefs d’offices de cours et tribunaux n’arrivent pas à accomplir lavolonté du législateur textuelle qui vise l’indemnisation des experts et témoins, l’indemnisation dans le chef des autorités compétente reconnue par la loi apparaisse comme une utopie, ce qui veut dire ces autorités pratiquement parlant n’ont jamais indemnises ni respectes le droit d’un témoin et expert devant la justice et donc ils déposent leurs témoignages ou les expertises sans allocations pour cause de mal interprétation de le loi que les chefs d’office sont animées de mauvais esprits pour se contentées de leurs pouvoirs exorbitant que la loi leurs dévolues.

A première y égard à notre travail, nous avons définit l’indemnisation, l’expert, lestémoins et d’autres concepts de base dans le premier chapitre nous avons démontrés le rôle de l’expert et témoin devant la justice et les différentes sortes des témoins y compris l’origine de l’indemnisation. Dans le second chapitre nous avons abordé le modedesaisine d’une juridiction répressive et l’indemnisation des experts et témoins reconnue par la loi procédurale y compris la procédure de leur condamnation par le juge ou l’officier du ministère public.

Aprèsavoir traitées ces points si nécessaire en donnant le nonrespect de ces dispositionspar différents chefs d’offices. Nous avons dit de réévaluer les montant allouées aux experts et témoins afin qu’ils reflètent les frais réels encourus ; réduire des délais de paiement ; la transparence dans le processus d’indemnisation et enfin la sensibilisation et 

formation a l’intention des experts et témoinspour arrêter cette hémorragies de la non 

allocation des indemnités aux témoins et experts est bel est bien une réalité en droit 

congolais. Maintenant qu’à cela, il revient un problème majeur concernant la non allocation, 

forte est de signaler que les chefs d’offices sont responsable quant à ce.

Autres Détails

Travail de fin de cycle présenté en vu de l'obtention de grade de gradué en droit économique et social à l'université de Likasi.

Directeur : CT KALENGA BAMBI Evodie.