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la taxe d’implantation des panneaux publicitaires et maximisation des recettes fiscales, une étude de cas de la Direction des recettes du Haut-Katanga.

Par KADIATA KAZURI ALBERT • Bibliothèque : Bibliothèque PubliqueEconomie • TFC • 2021-12-21 • 242 vue(s)

CONCLUSION En terme de conclusion, il sied de rappeler que le présent travail a porté sur la taxe d’implantation des panneaux publicitaires et maximisation des recettes fiscales, une étude de cas de la Direction des recettes du Haut-Katanga. Travail inspiré suivant le constat selon lequel sur toute la période sous étude (2015 à 2019), la direction de la DRHKAT n’a pas pu réaliser ses prévisions pour ce qui concerne les taxes sur l’implantation des panneaux publicitaires, ce manque de réalisme cause un problème dans la maximisation des recettes, dans le fait que chaque fois que le recouvrement d’une taxe n’est pas effective, cela cause un manque à gagner pour la DRHKAT et par conséquent une non maximisation des recettes. Ces dernières observations nous amènent à dire que le recouvrement de la taxe sur l’implantation des panneaux publicitaires a une grande difficulté dans l'accomplissement des assignations. Ce phénomène observé a suscité en nous la préoccupation de savoir : pourquoi est-ce que la DRHKAT n’arrive pas à réaliser les prévisions qu’elle s’assigne ? Les éclairages des différents auteurs et chercheurs quant à la question de départ, nous ont amené à soulever la question de recherche suivante : quels sont les facteurs explicatifs de la non maximisation des recettes de la taxe sur l’implantation des panneaux publicitaires ? A cet interrogatoire, nous avons retenu comme hypothèse de recherche : Les facteurs explicatifs de la non atteinte des assignations seraient d’ordre endogène et exogène à savoir : • Facteurs endogènes - Faible contrôle et suivi ; - Insuffisance des compétences en fiscalité ; • Facteurs exogènes - Méconnaissance des procédures de recouvrement de la part des contribuables - Incivisme fiscal A ce titre, nous avons recouru à la méthode quantitative et qualitative afin de récolter les données dont les outils ont été la recherche documentaire et l’entretien. Vue les données qui ont été à notre porté, nous avons utilisé la méthode comparative et la méthode d’analyse du contenu au titre des méthodes d’analyse des données. Des questionnements aux hypothèses, des hypothèses à la démarche méthodologique. Ce présent travail est abouti aux résultats selon lesquels : Les facteurs explicatifs de la non maximisation des recettes de la taxe sur implantation des panneaux publicitaires sont d’ordre endogène et exogène. Pour le premier cas, cela s’explique par le faible contrôle et suivi, ce qui est même l’élément majeure de cette non maximisation et l’insuffisance des compétences en fiscalité ; dans le second cas, la méconnaissance des procédures de recouvrement de la part des contribuables et l’incivisme fiscal. Pour notre travail, nous retenons le faible contrôle et suivi comme étant facteur majeur de la non maximisation des recettes de la taxe sur implantation des panneaux publicitaires. De ces résultats, découlent des recommandations suivantes : - Renforcement des mesures de contrôle et de suivi dans le paiement des taxes ; - Sensibilisation via les médias, affiches ou autres techniques dans le but de faire connaitre les procédures de recouvrement à la population ; - Renforcement des capacités professionnelles par des formations internes en fiscalité. Je montre mon travail avec la certitude qu’il n’est qu’une partie de la vérité, et je le montrerais même en le sachant faux. Car je sais que certaines erreurs sont des étapes vers la vérité, l’affirme Robert MUSIL (1880–1942) cité par (Mapapa, 2016).


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