LES IMPOTS PERCUS PAR LES ENTITES ADMINISTRATIVES DECENTRALISEES ET LEURS IMPLICATIONS DANS LE BUDGET PROVINCIAL CAS DE LA DRHKAT

Notre travail a porté sur les impôts perçus par les entités administratives décentralisées et leurs implications dans le budget provincial. Cas de la DRHKAT. Pour entreprendre cette étude nous sommes partis de l’observation selon laquelle Il est vrai que les recettes de toutes les régies financières contribuent à l’augmentation des recettes du trésor public. Mais c’est ne pas le cas dans les entités administratives décentralisées ou les prévisions ne sont pas égales aux réalisations des recettes de 65% en 2016, 85% en 2017, 72% en 2018 et un écart défavorable de 35% en 2016, 15% en 2016, et 28% en 2018 soit 74% de réalisation pour un écart de 26%. Suite à ces phénomènes nous avons voulu étudier le comportement des impôts perçu par les entités administratives décentralisées dans le budget de la province du Haut-Katanga Départ cette observation, notre question de recherche a été formuler en ces termes : pourquoi les entités administratives décentralisées ne maximisent pas les recettes de l’Etat ? Pour répondre à cette question nous avons recouru à la revue de littérature en cherchant les différentes études théoriques et empirique, la question de recherche été formuler en ces termes : comment se comporte les impôts perçus par les entités administratives décentralisées dans le budget de la province du Haut-Katanga ? L’hypothèse retenue était que le comportement des impôts perçus dans les entités administratives décentralisées serait négatif parce que les prévisions ne seraient pas égales à la réalisation. Les éléments qui ne permettaient pas aux entités administratives décentralisées de réaliser les prévisions seraient d’ordre contextuel et contingent. C’est à dire ces facteurs seraient endogènes. Il s’agit de la décision politique, le manque de répertoire fiable, le manque des méthodes de contrôle efficaces, la non information de l’impact qu’à l’impôt dans les dépenses de l’Etat pour la population environnante, le faible salaire, l’égoïsme de la part des agents de fisc, la fraude et l’évasion fiscal, l’incivisme fiscal… seraient des éléments qui ne permettraient pas aux entités administrative d’atteindre les prévisions pour mobiliser les recettes. Comme conséquences l’inefficacité des recettes de l’Etat au sein des entités administratives décentralisées. Les résultats de cette étude montrent que le comportement des impôts perçus dans les entités administratives décentralisées serait négatif parce que les prévisions ne seraient pas égales à la réalisation. Les éléments qui ne permettaient pas aux entités administratives décentralisées de réaliser les prévisions seraient d’ordre contextuel et contingent. C’est à dire ces facteurs seraient endogènes. Il s’agit de la décision politique, le manque de répertoire fiable, le manque des méthodes de contrôle efficaces, la non information de l’impact qu’à l’impôt dans les dépenses de l’Etat pour la population environnante, le faible salaire, l’égoïsme de la part des agents de fisc, la fraude et l’évasion fiscal, l’incivisme fiscal… seraient des éléments qui ne permettraient pas aux entités administrative d’atteindre les prévisions pour mobiliser les recettes. Comme conséquences l’inefficacité des recettes de l’Etat au sein des entités administratives décentralisées. Ces résultats confirment nos hypothèses. Néanmoins cette étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives dans le futur : - Du point de vue méthodologique, cette étude se limite à l’approche qualitative avec les entretiens semi directifs et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres recherches plus approfondies peuvent enrichir nos résultats avec une approche quantitative en faisant les études longitudinales. - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie contextualiste et la théorie de contingence, elle peut être complétée par la théorie de jeu d’acteur pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue de l’analyse, cette étude a utilisé l’analyse de contenue et la logiciel TROPES et d’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la chaîne de valeur portée pour le bon comportement des contribuables des impôts perçus par les entités administratives décentralisées. En effet nous présentons les perspectives de recherches futures de la manière ci-après : • Pourquoi l’Etat ou l’administration fiscale ne maximise pas les recettes de l’impôt sur le revenu locatif ? • Comment se comporte les contribuables du quartier KIGOMA face au recouvrement de l’impôt sur le revenu locatif? • Quel sont les facteurs qui expliquent l’inefficacité des recettes de l’impôt sur le revenu locatif a la DRHKAT ?

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