UTILISATION DES MONNAIES VIRTUELLES A L’EPREUVE DU DROIT MONETAIRE CONGOLAIS : Une étude des crypto-monnaies Bitcoin et ethereum

Les cryptomonnaies sont des monnaies virtuelles, qui se sont développées hors de tout contrôle étatique et qui fonctionnent de manière décentralisée. Bien qu’étant encore à leurs balbutiements, ces cryptomonnaies, à l’instar du Bitcoin ou ethereum, soulèvent des nombreuses questions juridiques.

Dans ce mémoire, sont analysées les différentes théories du Système monétaire et financier congolais, les principes du Droit monétaire congolais et le cadre juridique. Ensuite sont évoquées, les raisons de la montée en flèche de l’utilisation des cryptomonnaies en République Démocratique du Congo, en dépit des règles en vigueurs. Et afin, il a été nécessaire de faire quelques propositions pour une application efficace des règles du Droit monétaire congolais et pour capitaliser les avantages liés à la technologie blockchain. 

Pour ce faire, nous nous sommes appuyé, entre autre, sur les lois, les principes et les théories du Système monétaire et financier du congolais.

Toutefois, comme vous pouvez vous en rendre-compte, les cryptomonnaies n’ont pas encore étaient spécifiquement incluses dans le Système monétaire et financier ou juridique congolais, les théories spécifiques à elles sont presque nulles, les affaires y relatives devant les juridictions mêmement. Ce qui implique que des nombreuses incertitudes juridiques persistent à l’heure actuelle sur la question.

Mots clés : Utilisation, Droit, monnaie, Système monétaire, Monnaie virtuelle, Monnaie digital, cryptomonnaie, cryptographie, Bitcoin, Ethereum, Blockchain

Autres Détails

TRAVAIL (TFE ou MEMOIRE)
Présenté en vue de l’obtention du grade de
Licencié en Droit.
Département de Droit Economique et
Social.
Directeur : Prof. MOSEMA AMBASU