ANALYSE DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DE MARCHANDISES IMPORTEES EN REGIME D’ADMISSION TEMPORAIRE « Cas du Bureau de la DGDA/Matadi Beach » Du 25 septembre 2014 au 14 novembre 2014 à 2016

Nous voici arrivés au terme de notre travail dont le sujet est «  Analyse de la procédure de dédouanement des marchandises importées en régime d’admission temporaire, cas du bureau  de la DGDA/Matadi Beach allant du 25 septembre 2014 au 14 novembre 2016 ».

Hormis l’introduction générale  et la conclusion, ce travail est subdivisé en trois chapitres.

Au premier chapitre nous nous sommes bornés à la considération théorique de l’étude, le deuxième chapitre s’articule autour de la présentation du cadre expérimental de l’étude qui est la Direction Générale des Douanes et Accises et le troisième chapitre  quant à lui est consacré à la procédure de dédouanement des marchandises importées en régime d’admission temporaire.

Dans ce travail, nous avons utilisé les méthodes analytique et déductive, les techniques documentaires et d’interview.

Au cours de notre travail, nous avons les résultats relevés en fonction de nos statistiques de notre analyse, ce dernier font état, en termes des pourcentages, soit 27,53 % total 2014 ; 45,23% total en 2015 ; et 27,23 %  en 2016, soit avec une moyenne totale de 100%.

Nous avons remarqué que pendant ces trois années, la sous- direction Matadi Beach a enregistrée, 159 déclarations des marchandises  pendant ce 3 ans, soit un total de 109 déclarations enregistrées en suspension totale des droits et taxes et 50 déclarations enregistrées en suspension partielle des droits et taxes ; est sur le total de 3.104 colis enregistré, 1.171 colis en suspension totale des droits et taxes et 1.933 colis en suspension partielle des droits et taxes ; sur le total de 2.860.895 poids net enregistré, 1.563.484 en suspension totale des droits et taxes et 1.291.411 en suspension partielle des droits et taxes ; et sur le totale de la valeur CIF soit un montant de 4.400.717.683 encaisser, soit un montant de 3.347.672.652 en suspension totale des droits et taxes et soit un montant de 1.053.045.031 en suspension partielle des droits et taxes.

 Ceux-ci nous montrent que la plupart des importations durant les 3 années de notre étude sont souvent les marchandises importées sous le régime douanier d’admission temporaire en suspension totale des droits et taxes qui a une forte probabilité par rapport à ceux importées en suspension partielle des droits te taxes.

Notre analyse nous a permis de retenir que dès par le monde, de nombreuses administrations des douanes ont rencontré ces problèmes et trouvé des solutions, plus ou moins efficaces.

Ce régime douanier d’admission temporaire offre des avantages à la nation qui octroi des autorisations aux opérateurs économiques et aux entreprises qui désignent importé temporairement certaines marchandises en suspension totale ou partielle des droits et taxes en vue de favoriser et relancer certains secteurs d’activités, tels que les secteurs du commerce, d’industrie, des cultures, des sports, des transports et éducatif et scientifiques.

 Notre travail étant une œuvre humaine, nous n’avons pas la prétention  de sa perfection, il ne manquera certainement pas d’étaler quelques faiblesses au travers de certains jugements émis, que les lecteurs nous accordent indulgence surtout qu’il ne  s’agit ici que d’un apprentissage à la recherche scientifique.

Nous sommes disposés à recevoir toutes les remarques et suggestions possibles et fondées quant à ce pour performance et amélioration  dans la suite de nos études universitaires. 

Autres Détails

Travail de fin de cycle présenté et défendu en vue de l’obtention du titre de gradué en Douane et Commerce Extérieur
Directeur : C.T. KALONJI MPUNGA VDPH
Juillet 2017