La procédure douanière et maximisation des recettes douanières. De 2015 à 2018.

CONCLUSION GENERALE Notre étude porte sur la procédure douanière et maximisation des recettes douanières. De 2015 à 2018. Pour entreprendre cette étude nous sommes partis de l’observation selon laquelle qu’au cours des exercices fiscaux retenus dans notre étude, les assignations à la Direction Générale de Douanes et Accises se sont élevées à 521.813.045 FC pour l’année 2015, 509.586.916 FC pour l’année 2016, 633.912.030, 3 FC pour l’année 2017 et 503.456.234 FC pour l’année 2018 par rapport à la réalisation 444.511.188 FC en 2015, 478.140.306 FC de l’année 2016, 554.445.585 FC en 2017, et 478.675.896 FC pour l’année 2018. Cette observation nous montre qu’il Ya une inefficacité des recettes douanières suite à la non accomplissement des toutes les formalités de procédure douanière par le service de la douane, cette non accomplissement se remarque par l’absence de l’ordre de transit dans le processus douanière, ainsi notre question de départ été celle de savoir : Pourquoi les procédures douanières ne permettent pas à la DGDA/Katanga de maximiser les recettes douanières ? Apres avoir parcouru la revue de littérature, en cherchant les différentes explications théoriques et empiriques a notre question de recherche était formuler en ces termes : Quels sont les facteurs expliquant la faiblesse des procédures douanières sur la maximisation des recettes de la DGDA/Katanga ? L’Hypothèse retenue était que les facteurs qui expliquent la faiblesse des procédures douanières sur la maximisation des recettes douanières seraient d’ordre contextuel et contingent c’est-à-dire ces facteurs sont endogènes et exogènes : l’esprit de fraude au sein de service douanier, l’absence de certaines formalités de déclaration, la présence des agents non formés aux procédures douanières, la compétence des certains commissionnaire en douanes, Faible salaire des agents de la DGDA, le phénomène intouchable et la décision politique qui influence la décision de gestion des régies financières en RDC Pour atteindre notre objectif, nous avons recouru à l’approche qualitative et quantitative avec les entretiens et le recherche documentaire L’analyse de contenue nous ont aidés à analyser les données. Les résultats de cette étude montrent que les facteurs qui expliquent la faiblesse de la procédure douanière sur la maximisation des recettes douanières ne résultent pas uniquement d’un défaut d’allocation de facteurs de production mais de l’efficacité de procédure de dédouanement selon la théorie développée par LEIBENSTIN ; 1978. les facteurs qui expliquent la faiblesse des procédures douanières sur la maximisation des recettes douanières, il s’agit de L’esprit de fraude au sein de service douanier, l’inefficacité des recettes douanières, l’absence de certaines formalités de déclaration, la présence des agents non formés aux procédures douanières, la compétence des certains commissionnaire en douanes, Faible salaire des agents de la DGDA, le phénomène intouchable et la décision politique qui influence la décision de gestion des régies financières en RDC. Ces Résultats confirment nos Hypothèses. Néanmoins cette étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives dans le futur : - Du point de vue méthodologique, cette étude se limite à l’approche quantitative et l’approche qualitative avec les entretiens semi directifs et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres recherches plus approfondies peuvent enrichir nos résultats en faisant les études longitudinales. - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie contextualiste et la théorie de contingence, elle peut être complétée par la théorie de jeu d’acteur pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue de l’analyse, cette étude a utilisé l’analyse de contenue et le diagramme de pareto et d’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la chaîne de valeur portée pour l’efficacité de la procédure douanière sur la maximisation des recettes douanières.

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