TP D’ASPECTS FISCAUX ET FINANCIERS DE LA COMPTABILITE

1. Que savez-vous du caractère subsidiaire des règles fiscales Pour répondre à la question de la recherche, ce papier sera organisé de façon à souligner et à examiner les facteurs explicatifs particulièrement le processus d‘élaboration des états financiers, du résultat comptable et du bénéfice imposable sont faits sous l‘égide de règles, de lois et de principes aussi bien comptables que fiscaux, les dirigeants trouvent dans ces lois et règles des marges de manœuvre leur permettant d‘adopter les choix comptables et fiscaux qui répondent en premier lieu à leurs objectifs visés (Fields et al. 2001 ; Watts et Zimmerman, 1986 ; Manzon et Plesko, 2002). 2. Commentez cette affirmation faute du règles fiscales on utilise la règle comptable D‘autres chercheurs, l‘expliquent par les pratiques relationnelles des dirigeants opportunistes et l‘accordent ainsi à une gestion agressive des résultats pour majorer ou minorer le résultat comptable, selon leurs aspirations, ou pour échapper au fardeau fiscal (Mills et Newberry, 2001 ; Philips et al. 2003 ; Joos et al. 2003, Philips et al. 2004 ; Dunbar et al. 2004). Mills et Newberry (2001), et par une observation directe des déclarations fiscales, des notes y afférentes ainsi que des états financiers, constatent que les firmes qui sont plus incitées à gérer leur résultat ont des divergences comptabilité – fiscalité plus élevées que les autres firmes. D‘après ces auteurs, les firmes incitées à gérer leur résultat sont les sociétés publiques, les sociétés privées largement endettées ainsi que les sociétés privées en détresse financière. D‘autres chercheurs accordent les convergences comptabilité – fiscalité aux pratiques relationnelles de gestion fiscale (Wilson, 2009 ; Frank et al. 2009). Wilson (2009) et Frank et al. (2009) trouvent aussi que les firmes pratiquant la gestion fiscale affichent des accruals relationnelles élevés, constatant ainsi que les pratiques de gestion fiscale sont le plus souvent accompagnées des pratiques relationnelles de gestion des résultats. D‘ailleurs, Manzon et Plesko (2002) accordent les divergences comptabilité – fiscalité aux choix relationnelles des dirigeant, notamment sur le plan fiscal. Manzon et Plesko (2002) , dans leur étude menée sur un échantillon de firmes américaines, proposent quelques facteurs qui peuvent expliquer et déterminer l‘origine des convergences comptabilité - fiscalité. A ce titre, les auteurs présument que les firmes en croissance entreprennent les investissements les plus avantageux fiscalement pour notamment bénéficier des déductions et des exonérations qui y sont afférentes, ce qui permet de réduire le bénéfice imposable, entraînant par la suite des divergences entre le résultat comptable et le résultat fiscal imposable en raison des économies d‘impôts qui peuvent en découler. En outre, Manzon et Plesko suggèrent que les firmes affichant un résultat bénéficiaire cherchent à investir dans les activités les plus avantageuses fiscalement afin de réduire la matière imposable. Par opposition aux firmes bénéficiaires, selon les auteurs, les firmes ayant imputé des reports déficitaires sur le résultat imposable au titre d‘une année affichent des divergences énormes entre le résultat comptable et le résultat fiscal. D‘autre part, et selon Manzon et Plesko (2002), parmi les facteurs expliquant les convergences comptabilité – fiscalité, l‘investissement dans les immobilisations corporelles dont l‘amortissement génère des convergences temporaires entre le résultat comptable et le résultat fiscal. Desai et Darmaphala (2006, 2009b) , à l‘encontre des études précédentes, en examinant les convergences comptabilité fiscalité dans un contexte d‘agence, expliquent les différences entre le résultat comptable et le résultat fiscal par une stratégie de gestion des résultats et une stratégie de gestion fiscale, faites en réponse aux aspirations des dirigeants soucieux par la maximisation de leur richesse. 3. Que savez-vous de l’intégration fiscale ? Concernant l’intégration fiscales consiste compléter le règle comptable dans la fiscalité, Tang et Firth (2010) suggèrent que les dirigeants, incitées à gérer le résultat comptable et à pratiquer la gestion fiscale, affichent des convergences relationnelles importantes entre le résultat comptable avant impôts et le résultat fiscal imposable. Tang et Firth (2010)

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