l’importance de l’impôt sur le véhicule et la mobilisation des recettes fiscales. Cas de la DRHKAT

Nous voici aux termes de notre travail scientifique qui porte sur l’importance de l’impôt sur le véhicule et la mobilisation des recettes fiscales. Cas de la DRHKAT. C’est pour des raisons pragmatiques ou empiriques que notre choix était porté sur la Direction des Recettes du Haut-Katanga comme champs d’investigation. Avant d’entrer dans le vif de notre travail nous nous sommes posé une question de départ qui a permis de suivre un bon déroulement de la recherche. Apres avoir parcouru la revue de littérature, en cherchant les différentes études théoriques et empirique, notre problématique était formulé en ces termes : Quels sont les facteurs endogènes et exogènes qui expliqueraient l’inefficacité de l’impôt sur le véhicule dans la mobilisation des recettes fiscales à la DRHKAT ? L’Hypothèse retenue était que les facteurs qui expliqueraient l’inefficacité du recouvrement forcé dans les recettes de l’impôt sur les véhicules à la DRHKAT seraient endogènes et exogènes il s’agit de Matériels (infrastructures inadéquates, manque de l’outil informatique). Financiers (salaire dérisoire des agents), Managériaux (mauvaise gestion, mollesse administrative, fraude, manque de suivi, manque de compétence, clientélisme, corruption). Relationnels (problèmes des contribuables, le processus douloureux, sentiment de confiscation, sentiment de spoliation, sentiment arbitraire et manque de sensibilisation), Politique (manque d’une bonne politique fiscale par le phénomène intouchable et la décision politique qui influence directement la décision des gestions dans les régies financières) Économique (la conjoncture économique qui s’explique par la pauvreté des contribuables) Manque du civisme fiscal Ainsi pour vérifier ces hypothèse, nous avons recouru à l’approche qualitative et à l’approche quantitative ainsi qu’aux techniques documentaires, d’observation directe et d’interview qui nous ont aidé dans la collecte des donné ; pour ce faire nous avons focalisé notre études sur les impôts perçus dans la province du Haut-Katanga/ RDC. Les résultats de cette étude montrent l’évolution des taux d’exécution moyenne pendant les quatre années sous études, respectivement de 81% en 2016; de 63% 2017 ; de 64% en 2018 Par apport aux contrats de performance, l’impôt sur les véhicules n’a pas atteint les objectifs liés aux attentes du gouvernement provincial, une faiblesse dans la maximisation des recettes fiscales et vécue dans les chefs des autorités du service de fiscalité suite aux matériels (infrastructures inadéquates, manque de l’outil informatique), Financiers (salaire dérisoire des agents), Managériaux (mauvaise gestion, mollesse administrative, fraude, manque de suivi, manque de compétence, clientélisme, corruption), Relationnels (problèmes des contribuables, le processus douloureux, sentiment de confiscation, sentiment de spoliation, sentiment arbitraire et manque de sensibilisation), Politique (manque d’une bonne politique fiscale par le phénomène intouchable et la décision politique qui influence directement la décision des gestions dans les régies financières) et Économique (la conjoncture économique qui s’explique par la pauvreté des contribuables). Ces Résultats confirment nos Hypothèses Cette étude contient quelques limites dont voici : Sur le plan empirique, cette étude peut s’étendre dans des régies financières en République Démocratique du Congo en générale et de la province du Haut-Katanga, particulièrement à Lubumbashi.

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