l’impôt exceptionnel sur les revenus des expatries et maximisation des recettes a la DPI/Katanga.

Nous voici aux termes de notre travail scientifique qui porte sur l’impôt exceptionnel sur les revenus des expatries et maximisation des recettes a la DPI/Katanga. Pour entreprendre cette étude nous sommes partis de l’observation selon laquelle durant la période allant de 2017 à 2018, la réalisation de la DPI/Katanga n’arrive toujours pas à atteindre les prévisions par rapport à l’impôt exceptionnel sur les revenus des expatriés, étant donné que les investisseurs étrangers se retirent de plus en plus. Cela affecte les recettes fiscales. Avant d’entrer dans le vif de notre travail nous nous sommes posé une question de départ qui est celle de savoir : Suite à cette observation nous nous sommes posé la question de savoir pourquoi la DPI/Katanga ne maximise les recettes de l’IERE ? Après avoir parcouru la revue de littérature, en cherchant les différentes études théoriques et empiriques notre question de recherche peut être formulée en ce terme : Quels sont les facteurs de l’inefficacité des recettes de l’IERE a la DPI/Katanga ? Les hypothèses retenues été que les facteurs qui expliqueraient l’inefficacité des recettes de l’impôt exceptionnel sur les revenus des expatriés sont d’ordre contextuel et contingent c’est-à-dire ces facteurs sont endogènes et exogènes. Les facteurs endogènes : il s’agit de faible salaire des agents, un sentiment de confiscation, un sentiment de spoliation, un sentiment arbitraire, manque de sensibilisation, manque de rigueur de la part des dirigeants en matière de l’impôt, un processus douloureux, un sabotage de la part des travailleurs étrangers et la fraude de la part des agents de fisc et les facteurs exogènes : les phénomènes intouchable c’est-à-dire il existe des entreprises étrangères mais qui collabore avec les autorités et ces dernières font appel aux mains d’œuvre extérieurs en les garantissant leurs intérêts, la décision politique qui juxtapose à la décision de gestion des entreprises publiques. Ainsi pour vérifier ces hypothèses, nous avons recouru à l’approche qualitative et quantitative ainsi qu’aux techniques documentaires et d’interview nous ont aidé dans la collecte des donné, pour ce faire nous avons focalisé notre étude sur l’impôt exceptionnel sur les revenus des expatries à la DPI/Katanga. Les résultats de cette étude montrent que le taux d’exécution moyenne des recettes de l’impôt exceptionnel sur les revenus des expatriés pendant les quatre années sous études est respectivement de 82,52 % en 2017, de 86,43% en 2018, 73,66% en 2019 et 56,44% en 2020. Par apport aux contrats de performance, la DPI/Katanga n’a pas atteint les objectifs liés aux attentes du gouvernement national, une faiblesse dans la mobilisation des recettes fiscales et vécue dans les chefs des autorités du service de fiscalité : Un recouvrement complaisant et Parmi les facteurs influençant le non mobilisation des recettes nous avons : Les facteurs endogènes Le nombre réduit des vérificateurs d’impôt ; le nombre croissant des contribuables nécessite l’augmentation du nombre des percepteurs et vérificateurs d’impôt. L’insuffisance des moyens logistique l’administration fiscale ne dispose pas d’un moyen de transport permettent aux agents receveurs d’atteindre tous les contribuables dans les coins reculés La rémunération des agents de la fiscalité et des entités administrative. Cet aspect est extrêmement important du fait que c’est la même la base de la corruption et du détournement l’administration fiscale doit veiller sur l’amélioration et la révision des salaires de ces agents. Les facteurs exogènes Le manque de la culture fiscale qui règne dans le chef des contribuables fait en sorte que ces derniers parlent des sens du devoir civique le sens civique demeure toujours faible, vécu dans le chef des contribuables, ainsi Lucien Mehl a écrit ce qui suit « l’adhésion aux illusions financière et aux mites fiscaux dominée par le sentiment générale d’hostilité envers l’Etat ne guère le contribuable à retisser les relations confiantes avec l’administration financières La psychologie des contributions varie selon les conditions de vie des habitants ainsi que le milieu développé caractérisé par un niveau de vie élevée, l’impôt est ressenti par les contribuables comme une obligation vis à vis de l’État, tout le monde doit contribuer mais c’est selon la capacité contributive.

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