l’impôt foncier et la maximisation des recettes fiscales, Cas de la DRHKAT

Notre étude porte sur la mobilisation de l’impôt foncier et la maximisation des recettes fiscales, Cas de la DRHKAT, pour entreprendre cette étude, nous sommes partis de l’observation selon laquelle les propriétés bâties et non bâties augmenteraient, en effet que peu des propriétaires de ces immobilisations s’acquitteraient en terme de l’impôt foncier et les recettes de l’impôt foncier étaient toujours faibles. Cette observation nous a rendu curieux de connaitre le cause de cette faiblesse des recettes de l’impôt foncier et d’étudier le niveau de la mobilisation de l’impôt et son apport sur la maximisation des recettes fiscales. Nous avons ensuite choisi l’approche de la mobilisation de l’impôt foncier et la maximisation des recettes fiscales. En effet, elle permet d’envisager la mobilisation des recettes de l’impôt foncier pas de manière globale mais en fonction des différentes facettes qui compose ce travail. Ce qui nous a permis de formuler notre question de recherche qui était celle de savoir :  « Quels sont les facteurs qui expliquent la faiblesse dans la mobilisation sur la maximisation des recettes fiscales ?» Enfin, nous avons exposé notre méthodologie de travail, qui consisteraient en une enquête qualitative avec des entretiens précisément des interviews pour la récolte de nos données, ce qui décrit les limites de la recherche. Les résultats de notre étude montrent que la faiblesse dans la mobilisation de l’impôt foncier sur la maximisation des recettes fiscales ne résultent pas uniquement d’un défaut d’allocation de facteurs de production mais de l’inefficience selon la théorie développée par Leibenstein (2018), ces facteurs sont les suivants : conjoncture politique et économique 21%, tracasserie des agents de l'ordre 15,9%, la méconnaissance du dit impôt par le chef des propriétaires des titres fonciers 13,15%, manque d'équipement administratif 13,15%, manque de formation des agents percepteur 13,15%, le faible salaire des agents de fiscs 13,15% et l'insuffisance des moyens de transport pour faciliter la mobilisation de l'impôt foncier 10,5%. Ces résultats confirment nos hypothèses. Cette étude a des limites d’ordre méthodologique, théorique et empirique : - Méthodologique : Les méthodes utilisées dans ce travail pour la récolte de données ne sont pas les seules qui peuvent nous permettre d’obtenir des résultats sur ce sujet. La méthode d’analyse statistique précisément Statistique descriptive, en est une très utilisée dans les études de stratégie de mobilisation de l’impôt foncier à la DRHKAT. - Théorique : il existe plusieurs autres théories qui pourraient expliquer la mobilisation et la maximisation des recettes fiscales. Ainsi, les théories énoncées dans ce travail ne sont pas les seules qui traitent ce sujet. - Empirique : A cause de l’accès qui nous a été très limité, et traitant ce si vaste, nous n’avons pu prendre en compte que l’avis des agents d’exécutions, et pas celui des hauts cadres de la DRHKAT.

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