la mobilisation de l’impôt sur la superficie foncière des propriétés bâties et non bâties et son impact sur la maximisation des recettes fiscales, cas de la DRHKAT/ville de Lubumbashi.

Cette étude est intitulé la mobilisation de l’impôt sur la superficie foncière des propriétés bâties et non bâties et son impact sur la maximisation des recettes fiscales, cas de la DRHKAT/ville de Lubumbashi. Pour entreprendre cette étude, nous sommes partis de l’observation selon laquelle la croissance démographique qui se justifie par la naissance des nouveaux quartiers qui élargissent la ville de Lubumbashi et même la province, la multiplicité des superficies des propriétés foncières bâties et non bâties, la contribution de l’impôt foncier sur les superficies occupées, la mobilisation des recettes de l’impôt sur les superficies des propriétés foncières bâties et non bâties, le manque d’équilibre entre les prévisions et les réalisations Cela nous a rendus curieux de savoir quels sont les facteurs endogènes et exogènes qui ne permettent pas la maximisation des recettes de l’impôt sur la superficie des propriétés foncières bâties et non bâties. Au regard de ces trois dernières années soit de 2015 à 2017, nous constatons que les prévisions total étaient de 2.961.186.049,50 pour une réalisation de 1.622.127.028.,43 et nous nous sommes posés la question de savoir pourquoi l’Etat ne maximise pas les recettes de l’impôt sur la superficie foncière des propriétés bâties et non bâties. L’hypothèse retenue était que les facteurs qui expliqueraient l’inefficacité des recettes de l’impôt foncier seraient d’ordre contextuel et contingent c’est-à-dire ces facteurs sont endogènes et exogènes. Il s’agit de manque d’infrastructures inadéquates, manque de l’outil informatique, le répertoire non fiable, salaire dérisoire des agents, mauvaise gestion, mollesse administrative, fraude, manque de suivi, manque de compétence, clientélisme, corruption, problèmes des contribuables, manque d’une bonne politique fiscale, la conjoncture économique qui n’est pas bonne. Pour vérifier cette hypothèse, nous avons recouru à l’approche mixte avec les entretiens semi directifs et la recherche documentaire, l’analyse de contenu et le modèle d’Ishikawa nous a aidés à analyser les données. Le résultat de cette étude montre que la DRHKAT dégage des écarts défavorables pour le montant de 715.217.958,05 pour l’année 2015 ; 71.895.928,25 et 551.945.134,76 pour l’année 2016 et 2017.mais certains facteurs qui sont à la base de l’inefficacité des recettes de l’impôt foncier dans la mobilisation des recettes de l’Etat ne résultent pas uniquement d’un défaut d’allocation des facteurs de production mais de l’inefficience x selon la théorie développée par LEIBENSTIN (1978). Les facteurs qui expliquent l’inefficacité des recettes de l’impôt foncier à la DRHKAT/ville de Lubumbashi sont endogènes et exogènes. Il s’agit de manque d’infrastructures inadéquates, manque de l’outil informatique, le répertoire non fiable, salaire dérisoire des agents, mauvaise gestion, mollesse administrative, fraude, manque de suivi, manque de compétence, clientélisme, corruption, problèmes des contribuables, manque d’une bonne politique fiscale, la conjoncture économique qui n’est pas bonne. Ces résultats confirment nos hypothèses. Néanmoins, cette étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives dans le futur : - Du point du méthodologique, elle se limite à l’approche mixte avec les entretiens semi directif et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres recherches plus approfondies peuvent enrichir nos résultats en faisant les études longitudinales : - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie basée sur le rôle de l’impôt. Elle peut être complétée par la théorie de jeux d’acteurs pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue analyse, cette étude a utilisé la technique SWOT d’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la chaine des valeurs de porter pour l’efficacité des recettes de l’impôt foncier à la DRHKAT.

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