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la procedure de declaration en douane et la mobilisation des recettes diouanieres

Par RUTH • Bibliothèque : Bibliothèque PubliqueDouane • TFC • 2021-12-17 • 291 vue(s)

Notre étude porte sur la procedure de declaration en douane et la mobilisation des recettes diouanieres. Pour entreprendre cette étude nous sommes partis de l’observation selon laquelle les processus appliqués à la douane ne permettent à la douane de mobiliser les recettes douanières. Ainsi notre question de départ été celle de savoir : Pourquoi il y a-t-il une faible mobilisation des recettes à la D.G.D.A ?" Après avoir parcouru la revue de littérature, en cherchant les différentes explications théoriques et empiriques à notre question de recherche était formuler en ces termes : L’Hypothèse retenue était que les facteurs qui expliquent la faiblesse procedure de declaration de la declaration en douane dans la mobilisation des recettes douanieres seraient d’ordre contextuel et contingent c’est-à-dire ces facteurs sont endogènes et exogènes : l’esprit de fraude au sein de service douanier, le problème technique, l’insuffisance des moyens d’action et des matériels, la corruption, la compétence des certains commissionnaires en douanes, faible salaire des agents de la DGDA, le phénomène intouchable et la décision politique qui influence la décision de gestion des régies financières en RDC. Pour atteindre notre objectif, nous avons recouru à l’approche qualitative et quantitative avec les entretiens semi directifs et le recherche documentaire L’analyse de contenue et l’histogramme nous ont aidés à analyser les données. Les résultats de cette étude montrent que les facteurs qui expliquent la faiblesse des processus douaniers dans la maximisation des recettes douaniers ne résultent pas uniquement d’un défaut d’allocation de facteurs de production mais de l’efficacité x selon la théorie développée par LEIBENSTIN ; 1978. Les facteurs qui expliquent la faiblesse des procedure de declaration en douane dans la mobilisation des recettes douanieres, il s’agit de l’esprit de fraude au sein de service douanier 10%, le problème technique 16%, l’insuffisance des moyens d’actions et des matériels 10%, la corruption et le faible salaire 13%, la décision politique 13%, la compétence des certains commissionnaires en douanes 22%, l’absolution du phénomène intouchable 16%. Ces Résultats confirment nos Hypothèses. Néanmoins cette étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives dans le futur : - Du point de vue méthodologique, cette étude se limite à l’approche quantitative et l’approche qualitative avec les entretiens semi directifs et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres recherches plus approfondies peuvent enrichir nos résultats en faisant les études longitudinales. - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie contextualiste et la théorie de contingence, elle peut être complétée par la théorie de jeu d’acteur pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue de l’analyse, cette étude a utilisé l’analyse de contenue et le diagramme d’histogramme et d’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la chaîne de valeur portée pour l’efficacité de la procedure en douane en fin de mobiliser les recettes douanieres.


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