le nouveau système fiscal et la révolution de la fraude douanière ». Cas de la DGDA/Katanga.

Cette étude est intitulée « le nouveau système fiscal et la révolution de la fraude douanière ». Cas de la DGDA/Katanga. Pour entreprendre cette étude, nous sommes parti de l’observation selon laquelle la fraude fiscale règne au sein de la DGDA et les receveurs douaniers ont une très grande difficulté dans l’accomplissement de leurs tâches, c’est à dire ils travaillent avec un système informatique ou les marchandises ou les articles douaniers sont codifier, il suffit de donner le nom de l’article automatiquement le taux et le montant à payer s’affiche sur l’écran sans pour autant avoir de preuve. Bien que l’échantillon est demander par le receveur, ce système donne demande toujours la présence de contrôleur qu’il approuve si les marchandises déclarer correspond réellement aux marchandises qui se trouvent dans le centenaire du déclarant, c’est à ce moment où la fraude intervient, le pot de vin, les coopérations et toutes autre sorte des antivaleurs à la douane. Cela pousse la DGDA à ne pas atteindre ses objectifs en termes des recettes. C’est-à-dire les assignations ne sont pas égales à la réalisation durant la période de notre observation soit de 2017 à 2020. Et nous nous sommes posé la question de savoir : Pourquoi le nouveau système fiscal n’est pas à la DGDA/Katanga d’enrayer toutes formes de fraude ? Après avoir parcouru la revue de littérature, en cherchant des différentes explications théoriques et empiriques sur la question et en incluant les approches théoriques qui cadrent avec l’objet de l’étude, notre question de recherche était construite de la manière suivante : Quels sont les facteurs qui expliquent la non performance du nouveau système fiscal à la DGDA/Katanga ? L’hypothèse retenue était que l’objectif principal de ce système c’est faciliter la maximisation des recettes douanières en dehors de l’adaptation technologique toute en luttant contre toute formes des antivaleurs et les facteurs qui expliqueraient la faiblesse du nouveau système fiscal dans la lutte contre la fraude douanière seraient d’ordre contextuel et contingent. C’est à dire ces facteurs seraient endogènes et exogènes : manque de répertoire fiable, le manque des méthodes de contrôle électronique efficace, le manque du système informatique capable de connecter toute l’espace douanière, le manque de formation de déclarant, l’égoïsme de la part des agents de fisc et l’incivisme fiscal, la décision politique qui juxtaposées à la décision de gestion des toutes régies financières, les phénomènes intouchables et la guère tribal et ethnique. Pour vérifier ces hypothèses, nous avons recouru à l’approche quantitative et l’approche qualitative avec les entretiens semi directifs et la recherche documentaire. L’analyse de contenu et le modèle d’Ishikawa nous ont servi à analyser les données. Le résultat de cette étude montre que certaine faiblesse du système fiscale de la DGDA/Katanga ne pas uniquement d’un défaut d’allocation des facteurs de production mais de l’inefficience x de manager des entreprises publiques et privées selon la théorie développée par LEIBENSTEIN (1978). Nos Résultats montre que ce nouveau système de codification et de tarification des marchandises électronique a la DGDA/Katanga participe aussi à la fraude douanière dans le sens les déclarant présente d’autres échantillon que la vrai marchandise qui se trouve dans les wagons ou les entrepôts, en suit ce système donne l’occasion au déclarant de coopérer avec les vérificateurs, ce qui ne permet pas à la DGDA/Katanga de maximiser les recettes douanières et d’atteindre les objectifs de l’instauration de ce nouveau système fiscal. Ces Résultats confirment nos Hypothèses. Néanmoins, notre étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives de la recherche dans le futur. - Du point vu méthodologique, notre étude se limite à l’approche mixte avec les entretiens et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la démarche plus approfondie en faisant les études longitudinales ; - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie douanière de droit d’entrée et peut être complétée par la théorie contextualiste et la théorie de jeux d’acteurs pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue de l’analyse, nous avons utilisé le modèle SWOT et l’analyse PHESTEL. D’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la chaine des valeurs pour l’efficacité de la lutte contre la fraude douanière et permettre la maximisation des recettes douanières.

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