les facteurs explicatifs de l’inefficacité de l’impôt foncier et la maximisation des recettes fiscales. Cas de la DRHKAT

Notre étude porte sur les facteurs explicatifs de l’inefficacité de l’impôt foncier et la maximisation des recettes fiscales. Cas de la DRHKAT, pour entreprendre cette étude, nous sommes partis de l’observation selon laquelle les propriétés bâties et non bâties augmente dans le quartier jolie cite, alors que peu des propriétaires de ces immobilisations s’acquitte en terme de l’impôt foncier et les recettes de l’impôt foncier sont toujours faible, cette observation nous a rendu curieux de connaitre les causes ou facteurs explicatifs de cette inefficacité. Nous avons ensuite choisi l’approche de salariale. En effet, elle permet d’envisager la mobilisation des recettes de l’impôt foncier pas de manière globale mais en fonction des différentes facettes qui compose ce travail. Ce qui nous a permis de formuler notre question de recherche qui était celle de savoir :  « Quels sont les facteurs qui explicatifs de l’inefficacité des recettes de l’impôt foncier dans la maximisation des recettes fiscales ?» Enfin, nous avons exposé notre méthodologie de travail, qui consiste en une enquête qualitative avec des entretiens précisément des interviews pour la récolte de nos données, ce qui décrit les limites de la recherche. Les résultats montrent que les facteurs explicatifs de l’inefficacité des recettes de l’impôt foncier sur la maximisation des recettes fiscales ne résultent pas uniquement d’un défaut d’allocation de facteurs de production mais de l’inefficience X selon la théorie développé par Leibenstein (2018), ces facteurs sont : Conjoncture politique et économique 21%, Tracasserie des agents de l'ordre 15,9%, La méconnaissance du dit impôt par le chef des propriétaires des titres fonciers 13,15%, Manque d'équipement administratif 13,15%, Manque de formation des agents percepteur 13,15%, Le faible salaire des agents de Fiscs 13,15% et L'insuffisance des moyens de transport pour faciliter la mobilisation de l'impôt foncier 10,5%. Ces Résultats confirment nos Hypothèses. Cette étude a des limites d’ordre méthodologique, théorique et empirique : - Méthodologique : Les méthodes utilisées dans ce travail pour la récolte de données ne sont pas les seules qui peuvent nous permettre d’obtenir des résultats sur ce sujet. - La méthode d’analyse statistique précisément Statistique descriptive, en est une très utilisée dans les études de mobilisation et recensement. - Théorique : il existe plusieurs autres théories qui pourraient expliquer la maximisation des recettes de l’impôt foncier a la DRHKAT. Ainsi, les théories énoncées dans ce travail ne sont pas les seules qui traitent ce sujet. - Empirique : A cause de l’accès qui nous a été très limité, et traitant ce si vaste, nous n’avons pu prendre en compte que l’avis des agents d’exécutions, et pas celui des hauts cadre de la DRHKAT.

Autres Détails