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Prostitution et Droit Fiscal en RDC cas de la ville de Lubumbashi.

Par ZACHARIE • Bibliothèque : Bibliothèque PubliqueFiscalité • Mémoire • 2021-12-21 • 232 vue(s)

Cette étude est intitulée : Prostitution et Droit Fiscal en RDC cas de la ville de Lubumbashi. Pour entreprendre cette étude, nous sommes partis de l’observation selon laquelle Les recettes de toutes régies financières contribuent dans l’augmentation du trésor public. Notre constat est basé sur le fait qu’il y a un manque à gagner dans le métier de la prostitution étant donné que c’est un travail qui génère beaucoup de ressources de la part de ses adhérents. Or la loi de la fiscalité dit que toute activité génératrice des revenus doit être imposée. Cela nous a rendus curieux de savoir quels sont les facteurs endogènes et exogènes qui ne permettent pas à l’Etat congolais de ne pas fiscaliser le métier de prostitution. Au regard de ces trois dernières années soit de 2015 à 2017, nous nous sommes posé la question de savoir : Quels sont les facteurs du non fiscalisation du métier de la prostitution en République Démocratique du Congo ? L’hypothèse retenue était que les facteurs qui expliqueraient la non fiscalisation du métier de la prostitution en république démocratique du Congo seraient d’ordre contextuel et contingent c’est-à-dire ces facteurs sont endogènes et exogènes. Il s’agit : la pauvreté, la recherche du gain facile les ruptures familiales et l’isolement familial, le manque de soutien social, les misères et les souffrances, les maltraitances physiques et morale manque d’affection parentale, l’inceste, viol et drogue, manque de formation et éducation, la non maitrise de la maturation des organes génitaux chez les adolescents, le milieu de résidence, l’entourage, la rencontre avec le milieu de la prostitution, le fait de résider chez les prostitués, l’insécurité, par rapport au rôle de l’état qui est celui de couvrir les dépenses publiques par la présence des ressources nécessaires suffisantes Pour vérifier cette hypothèse, nous avons recouru à l’approche mixte avec les entretiens semi directifs et la recherche documentaire, l’analyse de contenu et le modèle d’Ishikawa nous a aidés à analyser les données. Le résultat de cette étude montre que l’Etat congolais ne procède pas a la fiscalisation du métier de la prostitution pour éviter les banditismes, la mauvaise transmission d’éducation et le non encouragement des activités illicites. Mais certains facteurs qui sont à la base du non fiscalisation du métier de la prostitution ne résultent pas uniquement d’un défaut d’allocation des facteurs de production mais de l’inefficience x selon la théorie développée par LEIBENSTIN (1978). Les facteurs qui expliquent le non fiscalisation du métier de la prostitution sur le territoire congolaise inefficacité ville de Lubumbashi sont endogènes et exogènes. Il s’agit : la pauvreté, la recherche du gain facile les ruptures familiales et l’isolement familial, le manque de soutien social, les misères et les souffrances, les maltraitances physiques et morale manque d’affection parentale, l’inceste, viol et drogue, manque de formation et éducation, la non maitrise de la maturation des organes génitaux chez les adolescents, le milieu de résidence, l’entourage, la rencontre avec le milieu de la prostitution, le fait de résider chez les prostitués, l’insécurité, par rapport au rôle de l’état qui est celui de couvrir les dépenses publiques par la présence des ressources nécessaires suffisantes .Ces résultats confirment nos hypothèses. Néanmoins, cette étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives dans le futur : - Du point du méthodologique, elle se limite à l’approche mixte avec les entretiens semi directif et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres recherches plus approfondies peuvent enrichir nos résultats en faisant les études longitudinales : - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie basée sur le rôle de l’impôt. Elle peut être complétée par la théorie de jeux d’acteurs pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue analyse, cette étude a utilisé la technique SWOT d’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la chaine des valeurs de porter pour la fiscalisation du métier de la prostitution en république démocratique du Congo.


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