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sur le dédouanement des véhicules usagés et recettes douanières. Cas de la DGDA/Katanga de 2015 à 2018

Par MBUYI MUKOSE • Bibliothèque : Bibliothèque PubliqueDouane • TFC • 2021-12-17 • 250 vue(s)

Notre étude porte sur le dédouanement des véhicules usagés et recettes douanières. Cas de la DGDA/Katanga de 2015 à 2018. Pour entreprendre cette étude nous sommes partis de l’observation selon laquelle qu’il ya deux bureaux de perception des droits et taxes a la DGDA/Katanga. Cette observation nous montre qu’il Ya une inefficacité des recettes douanières suite à la non accomplissement des toutes les formalités de dédouanement par le service de la douane, cette non accomplissement se remarque par l’absence de l’ordre de transit dans le procéssus de dédouanement, ainsi notre question de départ a été celle de savoir : Pourquoi le dédouanement des véhicules usagés ne permet-elle pas à la DGDA/Katanga de maximiser les recettes douanières ? Après avoir parcouru la revue de littérature, en cherchant les différentes explications théoriques et empiriques à notre question de recherche était formulée en ces termes : Quels sont les facteurs expliqueraient la faiblesse des procédures de dédouanement des véhicules usagés sur les recettes douanières ? l’Hypothèse retenue était que les facteurs qui expliquent la faiblesse des procédures de dédouanement des véhicules usagés sur les recettes douanières seraient d’ordre contextuel et contingent c’est-à-dire ces facteurs sont endogènes et exogènes, il s’agit de l’esprit de fraude au sein de service douanier, l’inefficacité des recettes douanières, l’absence de certaines formalités de dédouanement, la présence des agents non formés aux procédures douanières, la compétence des certains commissionnaire en douanes et faible salaire des agents de la DGDA, le phénomène intouchable et la décision politique qui influence la décision de gestion des régies financières en RDC. Pour atteindre notre objectif, nous avons recouru à l’approche qualitative et quantitative avec les entretiens semi directifs et le recherche documentaire L’analyse de contenue et le diagramme de pareto nous ont aidés à analyser les données. Les résultats de cette étude montrent que les facteurs qui expliquent la faiblesse de dédouanement des véhicules usagés a la DGDA/Katanga sur la maximisation des recettes douanières ne résultent pas uniquement d’un défaut d’allocation de facteurs de production mais de l’efficacité x selon la théorie développée par LEIBENSTIN ; 1978. les facteurs qui expliquent la faiblesse des procédures de dédouanement des véhicules usagés sur les recettes douanières sont endogènes et exogènes, il s’agit de l’esprit de fraude au sein de service douanier, l’inefficacité des recettes douanières, l’absence de certaines formalités de dédouanement, la présence des agents non formés aux procédures douanières, la compétence des certains commissionnaire en douanes et faible salaire des agents de la DGDA, le phénomène intouchable et la décision politique qui influence la décision de gestion des régies financières en RDC. Ces Résultats confirment nos Hypothèses. Néanmoins cette étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives dans le futur : - Du point de vue méthodologique, cette étude se limite à l’approche quantitative et l’approche qualitative avec les entretiens semi directifs et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres recherches plus approfondies peuvent enrichir nos résultats en faisant les études longitudinales. - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie contextualiste et la théorie de contingence, elle peut être complétée par la théorie de jeu d’acteur pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue de l’analyse, cette étude a utilisé l’analyse de contenue et le diagramme de pareto et d’autres chercheurs peuvent l’enrichir en utilisant la chaîne de valeur portée pour l’efficacité de dédouanement des véhicules usagés a la DGDA/Katanga dans la maximisation des recettes douanières.


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