IMPOT SUR LES REVENUS LOCATIFS ET MOBILISATION DES RECETTES FISCALES A LA DIRECTION DES RECETTES DU HAUT KATANGA DANS LA COMMUNE DE KAMPEMBA

Nous voici aux termes de notre travail scientifique qui porte sur l’impôt sur les revenus locatifs et la mobilisation des recettes fiscales. Cas de la DRHKAT. Nous avons observé que la croissance démographique qui se justifie par la naissance de nouveaux quartiers qui élargissent la ville et même la province ; La contribution des maisons presque partout qui sont en location ; l’augmentation des maisons en location dans toute la ville de Lubumbashi. Et l’inefficacité des recettes de l’impôt sur les revenus locatifs à la DRHKAT c’est-à-dire les prévisions de l’IRL sont toujours supérieures aux réalisations, ce qui explique le manque de maximisation des recettes de l’impôt sur les revenus locatifs. En effet, notre question de départ peut être formulé en se terme : Pourquoi certains bailleurs ne payent pas l’impôt sur les revenus locatifs dans la commune de Kampemba? Après avoir parcouru la revue de littérature, en cherchant les différentes études théoriques et empiriques notre question de recherche est formulée de la manière suivante : Quels sont les facteurs qui expliquent la non- mobilisation des recettes fiscales de l’impôt sur les revenus locatifs à la DRHKAT/CIS Kampemba? » Les hypothèses retenues été que les facteurs qui expliqueraient la non mobilisation des recettes fiscales de l’impôt sur les revenus locatifs a la DRHKAT/CIS Kampemba seraient d’ordre contextuel et contingent c’est-à-dire ces facteurs seraient endogènes et exogènes il s’agit de : l’incivisme fiscal ; le détournement des fonds publics ; le faible salaire des agents ; la présence des agents fictifs et non mécanisés à la DRHKAT ; le phénomène intouchable et la décision politique qui influence la décision de gestion de la DRHKAT. Ainsi pour vérifier ces hypothèse, nous avons recouru à l’approche mixte, méthode quantitative et méthode systémique ainsi qu’à la technique d’entretien, d’observation directe et documentaire nous ont aidé dans la collecte des donné, pour ce faire nous avons focalisé notre études sur les impôts perçus dans la province du Haut-Katanga, précisément l’impôt sur les revenus locatifs. Les résultats de cette étude montrent l’évolution des taux d’exécution moyenne pendant les quatre années sous études, respectivement de 63% 2016 ; de 64% en 2017 et de 70% en 2018. Par apport aux contrats de performance, l’impôt sur les revenus locatif n’a pas atteint les objectifs liés aux attentes du gouvernement provincial, une faiblesse dans la maximisation des recettes fiscales et vécue dans les chefs des autorités du service de fiscalité. Résultats confirme nos Hypothèses. Néanmoins, cette étude présente quelques limites qui ouvrent les perspectives dans le futur : - Du point du méthodologique, elle se limite à l’approche mixte avec les entretiens semi directif et la recherche documentaire. Nous pensons que d’autres recherches plus approfondies peuvent enrichir nos résultats en faisant les études longitudinales : - Du point de vue théorique, cette étude s’est inspirée à la théorie de l’impôt sur les revenus locatifs et la théorie basée sur le rôle de l’impôt. Elle peut être complétée par la théorie de jeux d’acteurs pour comprendre les interactions entre les différentes parties prenantes. - Du point de vue analyse, cette étude a utilisé la théorie contextualiste et la théorie de contingence, elle peut être approfondie par d’autres théories d’analyse pour une amélioration des études antérieures.

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