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La Dépénalisation de l’infraction d’avortement en droit positif Congolais

Par Amani Kyungu • Bibliothèque : Bibliothèque PubliqueDroit • TFC • 2021-11-26 • 419 vue(s)

CONCLUSION GENERALE Nous voici arriver au terme de notre travail scientifique qui est sanctionné par deux grands chapitres, le premier axé essentiellement sur les considérations générales sur l’infraction et le deuxième quant à lui c’est sur la dépénalisation de l’infraction d’avortement en droit pénal congolais. On pouvait, peut être caractérisé cette présente dissertation) il faut le souligner que l’on voudrait prendre en considération les exigences sociale dont l’utilité a été prouvée par l’expérience et dont la raison a été montrée par les recherches scientifiques. Fidèle à l’objectif que nous nous sommes assignés nous avons orienté nos recherches sur un fait en proposant son antithèse qui parfois est paradoxal, nous avons recueilli les données sur la notion de l’infraction d’avortement. En égard a ce qui précède, nous avons voulu combattre le mal à ses racines en dépénalisant l’infraction d’avortement dans le but de décourager les praticiens, les complices et les auteurs de grossesse, En vertu également de l’adage ‘ l’Interdiction crée le gout ; » nous Allos devoir vous aligner sur le même disposon avec les pays dont nous sommes tributaire de leur droit, car nous sommes issu de la famille romano-germanique d’une part. D’autre part, nous avons en tant que abolitionnistes voulu proposer à ce que l’on éradique la répression de la tentative, de la complicité à l’avortement. Cette solution pourra paraitre à certains excessive et critiquable, mais nous l’estimons nécessaires, et même urgente pour notre pays nous avons envisagé les tendances criminelle nouvelles de notre société, et que l’on ne dise pas un jour que l’on avait prédit, En catimini il y a beaucoup plus de danger de trouver la mort que de faire avorter quelques personnes dans un cadre hospitalier confortable. Nous n’ignorons pas son enjeu sur le cadre social et que cela permettrait de prévenir efficacement la réalisation et le rétablissement de l’équilibre et de la paix sociale dans notre société. C’est ainsi nous préparons l’avenir en réalisant de donne grâce les instruments du progrès de notre droit pénal, l’adaptant aux réalités actuelles pour une meilleure survie, sous peine, si nous tendons, de devoir le consentir un jour sous l’emprise de la contrainte populaire.


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