la taxe spéciale de circulation routière et les recettes de la province du haut-Katanga
Par KABONGO • Bibliothèque : Bibliothèque Publique • Fiscalité • TFC • 2021-12-21 • 574 vue(s)
Nous voici au terme de travail scientifique intitulé « la taxe spéciale de circulation routière et les recettes de la province du haut-Katanga » toute recherche scientifique doit avoir les objectifs bien déterminés qu’elle est censée poursuivre. Pour notre cas nous sommes partis de l’étude des cumuls de la réalisation de l’impôt sur le véhicule allant de 2016 à 2018 pour connaitre les causes de non-paiement volontaire des contribuables de cet impôt qui est la recette de la province. Pour amener a la réalisation du problème nous avons posé la problématique à travers la question suivante : pourquoi la direction des recettes du haut-Katanga a de difficulté a recouvrir la taxe spéciale de circulation routière alors que cette dernière est établie par le texte règlementaire ?, durant cette période de notre étude nous avons eu comme hypothèse de part que le manque de recouvrement, le taux d’imposition, le manque de culture fiscale ou l’incivisme fiscal seraient à la base de difficulté a recouvrir l’impôt sur le véhicule et sa rentabilité. Nous avons ainsi adopté comme démarche de recherche d’approche quantitative et qualitative, des méthodes dites de recherche documentaire, statique des techniques dites de grille de lecteur, d’interview… Notre œuvre a été structuré en quatre chapitres, Hormisbien sur l’introduction et la conclusion générale : le premier chapitre a porté sur « la revue de littérature ». Cette dernière a présenté la grille de lecture, les études théoriques et empiriques, l’approche contextuelle ainsi que la définition relative aux concepts fondamentaux. Le deuxième quant à lui, a porté sur « problématique et hypothèse ». Ce dernier étale la question de recherche, les hypothèses, le modèle conceptuel et théorique ainsi que l’opérationnalisation des variables, utilises dans notre travail. Le troisième chapitre a traité sur : « méthodologie de la recherche » présente les méthodologies, les techniques et méthodes de collectes et d’analyse des données. Enfin le quatrième chapitre a traité sur : « le résultat de l’étude », nous avons présenté les données, leurs analyses, les résultats et des pistes des solutions. Apres analyse de nos investigations, nous avons constaté que l’ensemble de recettes perçues de l’impôt sur le véhicule durant ces trois années d’études négatives exceptées pour l’année 2018 dont le résultat s’est élevé à 105,65%. Et pour les autres années : pour 2016, 71,13%, et pour 2017, 90,83%. Ainsi donc, nos hypothèses de départ sont confirmées en ce sens que le manque de culture fiscale serait à la base de la non maximisation des recettes provinciales d’une part parce que parmi les facteurs influençant la faiblesse des recettes, le manque d’équipements, de contrôle et de recouvrement dans l’ensemble de période sous étude ont une incidence négative sur les recettes des de l’impôt sur le véhicule.
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