L'aléa dans le droit des contrats

Conclusion

Au seuil de cette étude, nous relevions les paradoxes qui agitaient l'aléa dans ses rapports avec la

sphère juridique envisagée dans sa globalité. Tantôt apprivoisé, tantôt combattu par le droit, il était possible de constater que l'aléa passait facilement de l'ombre à la lumière. Il apparaît à l'issue de cette étude que le même clair-obscur accompagne l'aléa en matière contractuelle. L'ensemble des interrogations sur la place actuelle de l'aléa dans le droit des contrats nous a invités

à examiner la notion d'aléa elle-même avant de nous pencher sur ses effets. Voulant d'abord retracer les contours de l'aléa en matière contractuelle, notion classiquement

ancrée avec solidité dans la dualité de ses éléments constitutifs comme dans l'unité de son incidence juridique sur le contrat, on a observé une tendance sous-jacente à voir cette notion juridique extraite de ses fondements et recentrée sur sa vocation qualificative. De sorte qu'il est possible de souligner qu'en droit contemporain des contrats,

l'aléa semble osciller entre les caractères d'une notion conceptuelle au

tempérament affirmé et ceux d'une notion fonctionnelle seulement timidement identifiable et marquée par son adaptabilité au gré des circonstances. De ce constat, il est possible de redouter tout à la fois une perte d'identité de l'aléa en tant que notion juridique et une ubiquité croissante de celui-ci dans la sphère juridique qui, poussée à son paroxysme, tendrait à entraîner de profondes perturbations au sein des classifications traditionnelles du droit des contrats. Il apparaît dès lors nécessaire de repenser l'aléa en matière contractuelle et notamment de repréciser ses contours, ce qui passe par une utile redéfinition de savoir…

 On a vu que les multiples avant-projets de réforme du droit des contrats s'attellent à cette tâche de façon globalement convaincante. L'on a ensuite observé que le dévoiement à l'œuvre de la notion même d'aléa trouve un certain

pendant du côté de ses effets. Dès lors, des contours de la notion d'aléa, il a paru nécessaire de se pencher également sur les multiples contournements des effets de l'aléa en droit contemporain des contrats. On a pu observer que le contournement pouvait d'abord être direct et heurter alors de front les principes mêmes qui gouvernent les contrats aléatoires, à savoir précisément l'exclusion des mécanismes régulateurs de la justice contractuelle. Mais ce contournement peut aussi être plus indirect, et se manifester par une analyse préalable en amont du contrat permettant une réduction de son champ conventionnel et grâce à elle une résurgence du contrôle de l'équilibre des prestations. Participe en outre de ce mouvement de contournement indirect la tendance remarquée au déplacement du contrôle de l'équilibre contractuel vers l'amont du contrat, à travers la mise en œuvre d'un contrôle de l'équivalence des risques et des chances de chacune des parties au contrat aléatoire. Il apparaît cependant regrettable que cette esquisse de justice contractuelle, pourtant adaptée aux spécificités du contrat aléatoire, ne trouve pas d'écho suffisant au sein de la jurisprudence comme des avant-projets de réforme du droit des contrats. S'il a pu récemment être conclu à l'existence d'une véritable et étonnante crise de l'aléa dans le

monde du droit , il semble tout aussi curieusement possible de faire aujourd'hui remarquer qu'en matière contractuelle cette fois, on semble aboutir à ce frappant paradoxe que l'incertitude paraît aussi affecter l'aléa

Autres Détails

Besoin d’aide pour vos travaux académiques et livres ? WansService rédige pour vous ! Contactez-nous : +243972046126.